Les commissions municipales
En amont du Conseil municipal, ou pour l'aider dans ses décisions, interviennent plusieurs Commissions municipales dans lesquelles se prépare le véritable travail de fond, d’élaboration et de réflexion des élus.
Les Commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au Conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.
C’est pour répondre à une totale transparence et dans la volonté d’associer tous les élus à la vie communale que les Commissions communales ont été crées.
Les séances des Commissions municipales ne sont en principe pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires. Toutefois, si la Commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.
Par ailleurs, de nouvelles Commissions pourront être créées dès lors qu’un intérêt pour la collectivité le justifie. Les Commissions n’ont donc pas de compétences exhaustives. Leurs missions sont amenées à évoluer pour répondre aux attentes de la collectivité.
Les Commissions communales existantes sont les suivantes :
La Commission A :
- Ses compétences portent sur : xxxx
- Ses membres sont :
- Président : Le maire ;
- Vice-présidente : adjoint ;
- Membres du Conseil municipal : XX
La Commission B :
- Ses compétences portent sur : xxxx
- Ses membres sont :
- Président : Le maire ;
- Vice-président : adjoint ;
- Membres du Conseil municipal : XX
La Commission C :
- Ses compétences portent sur : xxxx
- Ses membres sont :
- Président : Le maire ;
- Vice-présidente : adjoint ;
- Membres du Conseil municipal : XX
La Commission D :
- Ses compétences portent sur : xxxx
- Ses membres sont :
- Président : maire ;
- Vice-président : adjoint ;
- Membres du Conseil municipal : XX
- Membres extérieurs : XX
etc..
D’autres Commissions telles que la Commission d’appels d’offres, la Commission communale des impôts directs et la Commission de révision des listes électorales interviennent dans le cadre de procédures spécifiques et peu fréquentes.